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Anneau, By-pass, sleeve, le forum de la chirurgie de l'obésité - Enregistrement - Règlement


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Le règlement intérieur constitue la charte de l'association/le forum, il organise ses besoins spécifiques, son fonctionnement et son activité. Il est rédigé et modifié par le conseil d'administration. Il est subordonné aux statuts.

Préalable : Il est entendu que les fichiers informatiques composant le site,  les nom de domaine : « http://www.anbysleev.com »,  « http://anbysleev.forum-pro.fr »
les différents noms du site « anneau gastrique, bypass, sleeve, forum chirurgie de l'obésité , anbysleev, anbysleeve, ambysleev, ambysleeve », les logos, sont mis à la jouissance de l'association/le forum  pendant la durée de celle-ci  mais resterait propriété exclusive de Madame EL ZOUAGHA Sabrina, créatrice, fondatrice et webmestre du site en cas de dissolution de l'association/forum, elle serait libre d'en faire l'usage qu'elle désire.

 ARTICLE 1 - CODE DE CONDUITE
1/    Tout membre de l'association/forum  s'engage à respecter les statuts et le règlement intérieur de l'association.
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ARTICLE 2 -  LES MODERATEURS
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ARTICLE 3 – LES CONSEILLERS/DELEGUES DE REGION
Le conseiller/délégué est une membre référant de l’association au niveau local/régional, où il la fait connaître auprès du corps médical et des organismes médico-sociaux. Il est désigné par le bureau et validé par les membres fondateurs.
S'engagent à ne pas proposer le concept anbysleev de quelle que manière que ce soit sans accord express des membres fondateurs uniquement, qui en contre partie fournie une présentation du domaine d'action de l'association et du forum. Ils seront en contacts directs avec les chirurgiens de leur région approuvés par l'association qui se mettra en relation avec eux, notamment pour le prêt d'une salle de réunion si le conseillers/délégués n'a pas réussit à en avoir une. Le conseiller/délégué sera responsable de la bonne gestion de la salle prêtée
Ils pourront organiser des réunions au nom d'anbysleev, si le principe de précaution est appliqué, en aucun cas, ils ne devront diriger les personnes vers une intervention médicale plus qu'une autre. Les conseillers/délégués de régions sont bénévoles et ne peuvent donc prétendre à aucune rémunération autre que leur frais de fonctionnement définis par anbysleev.
Un budget annuel sera défini pour la préparation des réunions et autres frais divers, ce budget sera subordonné au nombres de membres de la région et votés lors de l'assemblée générale annuelle.
Lés conseillers/délégués de région, auront sur eux une carte nominative avec photo au nom d'anbysleev à chaque réunion/ rendez-vous, promotion de l'association,
Tout manquement à ses principes vaudra annulation du contrat passé avec l'association

ARTICLE 4 – MISE EN CONTACT

►Toute personne peut informer le corps médical et social de l’existence de l’association, en diffusant notamment plaquettes et affiches fournies par l'association.
►Chaque fois que l’association le peut financièrement, des publipostages sont faits auprès du corps médical et social, pour la faire connaître.

ARTICLE 5 - CHOIX TECHNIQUES

L'association, par nature et par choix, utilisera le plus possible les moyens que les réseaux électroniques, et Internet en particulier, mettent à sa disposition.
Ces choix sont valables aussi bien pour des convocations, des réunions, des publications de listes et des votes. Lors de chaque appel a vote, il sera spécifié dans la convocation s'il est possible ou non d'effectuer un vote de façon électronique. Dans ce cas, une date de clôture du vote est déterminée, et seul le dernier vote de chaque personne est pris en compte. Un accusé de réception électronique est fourni lors du vote.
Une convocation à une assemblée générale qui n'aurait pas été reçue à cause d'un problème technique du côté de l'adhérent ne pourra remettre en question la tenue de cette assemblée ni sa conformité aux statuts.
Dans le cas où un adhérent perd tout moyen d'accès au courrier électronique, il perd toute possibilité de participation ou de vote, mais conserve son statut d'adhérent. Un courrier postal pour éviter les courriels inutiles est fortement conseillé.
Chaque message de fonctionnement (confirmation d'adhésion, convocation..) sera affiché sur le forum.
Des listes de diffusion accessibles aux adhérents, sont organisées comme suit :
・    une liste interne au bureau (lecture et écriture pour les membres du bureau seulement) ;
・    une liste interne au Conseil d'Administration (lecture et écriture pour les membres du Conseil d'Administration seulement) ;
・    une liste générale qui servira de forum d'actualité en dehors des assemblées (lecture et écriture pour tous).
Tout vote comporte un délai minimal entre la décision du vote et le vote lui-même d'une semaine. La période de vote étant ouverte dès le début de ce délai.

ARTICLE 6 – L'EQUIPE MEDICALE

en vertu de l'article 5 du règlement intérieur, les membres peuvent informer l'équipe médicale de l'existence de l'association, l'équipe médicale peut se mettre en relation avec l'association pour toutes questions la concernant, mais l'association ne peut donner des informations concernant les membres sans accord express du membre écrits avec copie cni  envoyés par voie postale a l'adresse du siège .

ARTICLE 7 – CONCLUSIONS

L'association/le forum  a pour but d'assurer un accompagnement collectif et/ou individuel (coaching) lors d'une chirurgie de l'obésité, le devoir de réserve , les principes de précautions sont appliqués
tout manquement au règlement implique la radiation du membre, les membres sont bénévoles sauf dans le cadre d'un contrat coordinateur (une annexe sera faite quand mise en place)